Dernière modification: 25/07/2023
La directive Machines 2006/42/CE, relative à la fonction d’arrêt d’urgence, stipule que :
La machine doit être équipée d’un ou plusieurs dispositifs d’arrêt d’urgence permettant d’éviter un danger réel ou imminent.
d’éviter un danger réel ou imminent.
La fonction d’arrêt d’urgence a pour but d’arrêter les fonctions dangereuses de la machine le plus rapidement possible, sans créer de risques supplémentaires. La présence d’un dispositif d’arrêt d’urgence sur une machine n’est pas toujours requise, notamment lorsque
- Machines pour lesquelles un dispositif d’arrêt d’urgence ne diminuerait pas le risque, soit parce qu’il ne réduirait pas le temps d’arrêt, soit parce qu’il ne permettrait pas de prendre les mesures particulières nécessaires pour faire face au risque ;
- Machines portatives tenues et/ou guidées à la main.
L’arrêt d’urgence ne constitue pas en soi une protection, il ne réduit donc pas le risque lié à une situation dangereuse. Il est considéré comme complémentaire à d’autres mesures de protection telles que les protecteurs et les dispositifs de protection, mais ne les remplace pas.
En ce qui concerne le dispositif d’arrêt d’urgence, la directive stipule ce qui suit :
Le dispositif doit :
- Comporter des dispositifs de commande clairement identifiables, bien visibles et rapidement accessibles,
- Arrêter le processus dangereux le plus rapidement possible, sans créer de risques supplémentaires,
- Le cas échéant, déclencher ou permettre le déclenchement de certains mouvements de sauvegarde.
De nombreuses nouveautés sont introduites avec la version de novembre 2015. Elles sont détaillées dans les chapitres suivants.