Dernière modification: 21/06/2023
Aux États-Unis, la sécurité sur le lieu de travail est réglementée, au niveau fédéral, par l’OSHA (Occupational Safety and Health Administration). Les États peuvent décider d’adhérer ou non aux directives fédérales ou d’élaborer leurs propres directives.
Comme au Canada, la responsabilité de la sécurité sur le lieu de travail incombe à l’employeur, comme l’indique le document « The General Duty Clause of the United States Occupational Safety and Health Act (Federal OSHA) » (La clause d’obligation générale de la loi américaine sur la sécurité et la santé au travail (Federal OSHA)) :
29 U.S.C. § 654, 5(a)1 : Chaque employeur doit fournir à chacun de ses employés un emploi et un lieu de travail exempts de dangers reconnus qui causent ou sont susceptibles de causer la mort ou des dommages physiques graves à ses employés.
La norme NFPA 70 (ou NEC, National Electrical Code) est la norme électrique de référence pour l’Amérique du Nord, et les autres normes électriques principales s’en inspirent :
- Code canadien de l’électricité (C.C.E.) : l’équivalent du NEC pour le Canada.
- UL 508A : norme pour les panneaux de contrôle industriels aux États-Unis.
- C22-2 N°14 : équivalent à UL508A pour le Canada.
Par rapport aux normes dérivées de la norme CEI 60364, telles que la norme BS 7671, la NEC est beaucoup plus prescriptive dans son approche. Aux États-Unis, c’est la norme pour la sécurité électrique en général et pour les installations fixes en particulier. La dernière version de la NFPA date de 2014 et sera mise à jour en 2017.
La NFPA 79 est dédiée aux « machines industrielles », c’est la norme électrique utilisée pour le tableau des machines aux USA et elle est actuellement très proche de l’EN 60204-1 tout en conservant quelques différences significatives.
En résumé, les principales normes auxquelles il faut se référer, d’un point de vue électrique, pour l’exportation de machines aux États-Unis sont les suivantes :
- NFPA 70 : exigences relatives aux systèmes électriques (par exemple, ligne d’alimentation de la machine).
- NFPA 79 : norme des machines.
- UL 508A : norme pour les panneaux de contrôle industriels.
- UL98 et UL98A : autres normes américaines pour les panneaux de contrôle industriels.
GT Engineering propose aux constructeurs de machines des conseils en matière de conformité et des cours de formation sur les principales normes techniques américaines relatives à la sécurité électrique. Si vous avez besoin de notre aide, n’hésitez pas à nous contacter.
Le monde des systèmes électriques n’est pas toujours simple.
Lorsqu’ils travaillent sur un projet électrique international, les ingénieurs sont souvent déconcertés par le grand nombre de normes électriques et de réglementations en matière de câblage qui déterminent leurs décisions.
En matière de normes électriques, le monde peut être divisé en deux zones : Les pays NEC et les pays IEC.
La norme IEC 60364 est un ensemble de documents qui définissent les principes fondamentaux, les pratiques et les exigences de performance qui reflètent le concept européen des systèmes de câblage et de distribution.
Le NEC est un ensemble de normes spécifiques destinées à être utilisées pour la conception, l’installation et l’application uniforme d’installations électriques basées sur les principes et pratiques nord-américains.
Pour être efficace, un code d’installation électrique doit être adapté à l’infrastructure électrique existante, au système de sécurité électrique d’un pays, et être interprété, appliqué et mis en œuvre de manière uniforme.
Il doit également être compatible avec les normes applicables aux produits dont l’installation, l’utilisation et la maintenance sont censées être régies par le code. En résumé, les éléments suivants peuvent être indiqués sur les documents : La norme IEC 60364 et le NEC établissent tous deux des exigences de performance pour la protection contre les incendies et les chocs électriques, c’est-à-dire la protection des personnes et des biens.
Les deux documents traitent de l’installation, de l’utilisation et de la maintenance des systèmes de câblage des locaux et des équipements. Les deux documents sont applicables aux systèmes de câblage dans les locaux résidentiels, commerciaux et industriels.
Les emplacements dangereux (atmosphères explosives) ne sont couverts que par le NEC et sont traités séparément dans la IEC 60079.
Aucun document ne concerne les installations de production, de transport ou de distribution d’électricité, ni celles qui sont sous le contrôle exclusif d’utilisateurs d’électricité ou de communication.
La IEC 60364 fournit des exigences de performance générales et n’est pas utilisable comme document d’installation par les concepteurs de systèmes électroniques, les installateurs ou les autorités d’exécution, mais peut servir de guide pour l’élaboration de réglementations nationales en matière de câblage.
Le NEC est un ensemble complet de systèmes électriques qui peut être adopté et mis en œuvre sans développer de règles de câblage supplémentaires.
Les pays qui adoptent la norme IEC 60364, dans son intégralité ou uniquement le chapitre 13 sur les principes fondamentaux, doivent élaborer des règles supplémentaires pouvant être utilisées par les concepteurs de systèmes électroniques, les installateurs et les autorités chargées de l’application de ces règles. Les deux codes doivent être coordonnés efficacement avec les normes de produits appropriées pour garantir la sécurité électrique.