Dernière modification: 20/07/2023
La directive 2014/34/UE, entrée en vigueur le 20 avril 2016, vise à fournir les exigences auxquelles doivent répondre les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. Par rapport à la précédente directive 94/9/CE, le « processus » à suivre (Nouveau cadre législatif de 2008) menant à la vérification de la conformité des appareils à la directive est mieux clarifié.
Selon le type de matériel (électrique ou non électrique) et la zone ATEX dans laquelle il doit être installé, il est nécessaire ou non qu’un organisme notifié le marque. Le principe appliqué est le suivant :
Matériel électrique Matériel non électrique
Zone 0 (20) Organisme notifié OBLIGATOIRE Organisme notifié OBLIGATOIRE
Zone 1 (21) Organisme notifié OBLIGATOIRE NON Organisme notifié nécessaire
Zone 2 (22) NON Organisme notifié nécessaire NON Organisme notifié nécessaire
Les appareils marqués CE adaptés au fonctionnement dans les zones ATEX portent le symbole illustré dans la figure.
Marquage des équipements ATEX
Le marquage se compose de deux parties. La première partie est exigée par la directive, la seconde par les réglementations techniques.
En ce qui concerne la première partie du marquage, outre les marques CE et Ex, les informations suivantes doivent être incluses :
– Numéro de l’organisme notifié (le cas échéant)
– Groupe auquel appartient la substance dangereuse considérée.
– Catégorie de l’environnement dans lequel l’équipement est placé (M1, M2 pour les mines ou 1,2,3 dans les environnements autres que les mines).
– Le type de substance dangereuse dans l’environnement (G=gaz, D=poussière).
