Normes de type A, B et C

Les normes harmonisées jouent un rôle important dans la législation européenne relative au marquage CE des machines. L’ISO classe les plus de 800 normes techniques internationales harmonisées avec la directive sur les machines en trois catégories :

• Les normes de type A (normes de sécurité de base), qui définissent les concepts de base, les principes de conception et les aspects généraux applicables aux machines ;
• Les normes de type B (normes de sécurité génériques) qui traitent d’un aspect de la sécurité ou d’un type de protection pouvant être utilisé sur une large gamme de machines ;
• Les normes de type C (normes de sécurité des machines) qui traitent des exigences de sécurité détaillées pour une machine ou un groupe de machines particulier.

La norme ISO 12100 spécifie la stratégie de principe pour la sécurité des machines. L’évaluation des risques et la réduction adéquate des risques par une méthode itérative en trois étapes sont les mesures impératives pour concevoir une machine afin d’atteindre un niveau de risque tolérable.

Pour mettre en œuvre l’évaluation et la réduction des risques, le concepteur doit prendre les mesures suivantes dans l’ordre indiqué :

1. Déterminer les limites de la machine, ce qui inclut l’utilisation prévue et tout mauvais usage raisonnablement prévisible ;
2. Identifier les dangers et les situations dangereuses associées
3. Estimer le risque pour chaque danger et situation dangereuse identifiés ;
4. Evaluer le risque et décider si une réduction du risque est nécessaire ou non ;
5. Eliminer le danger ou réduire le risque associé au danger au moyen de mesures de protection/réduction du risque.

Les actions 1) à 4) sont liées à l’évaluation des risques et l’action 5) à la réduction des risques.

L’évaluation des risques est une série d’étapes logiques permettant, de manière systématique, l’identification des dangers ainsi que l’estimation et l’évaluation des risques associés aux machines. L’évaluation des risques permet de déterminer les dangers nécessitant une réduction des risques. L’itération du processus d’évaluation des risques peut s’avérer nécessaire pour éliminer les nouveaux dangers dans la mesure du possible ou pour réduire de manière adéquate les risques associés par la mise en œuvre de mesures de protection/réduction des risques afin d’atteindre un risque tolérable.

Les mesures de protection/réduction des risques sont la combinaison des mesures mises en œuvre par le concepteur et l’utilisateur. Les mesures qui peuvent être intégrées au stade de la conception sont préférables à celles mises en œuvre par l’utilisateur et s’avèrent généralement plus efficaces.

Selon la norme ISO 12100, les normes de type B traitent soit d’un aspect de la sécurité (norme de type B1), soit d’un type de protection pouvant être utilisé sur une large gamme de machines (norme de type B2). Les normes de type B sont destinées à soutenir la stratégie de principe de la norme ISO 12100 pour :

• Aider à déterminer si un danger existe, par exemple, ISO 13857 ; et
• Fournir des informations/mesures concrètes pour réduire les risques, par exemple, ISO 14120.

Les normes de type B1 traitent d’aspects particuliers de la sécurité (par exemple, les distances de sécurité, la température de surface, le bruit) et définissent, à l’aide de données et/ou d’une méthodologie, la manière dont ces aspects peuvent être traités. Les normes de type B1 peuvent être utilisées directement par le concepteur/fabricant ou par référence dans les normes de type C, y compris, le cas échéant, les moyens de vérification.

Les normes de type B2 définissent les exigences de performance pour la conception et la construction de dispositifs de protection particuliers (par exemple, les dispositifs de commande bimanuelle, les dispositifs de verrouillage, les dispositifs de protection sensibles à la pression, les protecteurs). Les normes de type B2 peuvent être appliquées soit directement par le concepteur/fabricant, soit par référence dans les normes de type C. Outre les exigences de performance, les normes de type B2 précisent, le cas échéant, les moyens de vérification.

Selon la norme ISO 12100, les normes de type C fournissent des exigences de sécurité détaillées pour une machine ou un groupe de machines particulier. Elles sont spécifiques à une machine et leur champ d’application consiste à déterminer les limites de la machine et les risques significatifs couverts.

Les normes de type C sont rédigées par une équipe d’experts techniques (notamment des fabricants de machines et des représentants d’organismes de santé et de sécurité) connaissant bien la conception de la machine (utilisation prévue), l’utilisation pratique de la machine, l’historique des accidents et les dossiers médicaux, les techniques de réduction des risques disponibles et les cadres juridiques dans lesquels la machine est destinée à être utilisée (mise sur le marché).

Les normes de type C traitent de tous les risques significatifs d’une machine particulière en

• En faisant référence aux normes de type B pertinentes et applicables ;
• En renvoyant à d’autres normes (par exemple une norme de type C), lorsque ces risques importants sont traités de manière adéquate ;
• En spécifiant des exigences de sécurité dans la norme, lorsque la référence à d’autres normes n’est pas possible ou pas suffisante et lorsque l’évaluation des risques et les priorités montrent que cela est nécessaire ; et
• Traiter autant que possible les objectifs plutôt que les détails prescriptifs de la conception afin de minimiser les restrictions sur la conception.