Quelles sont les normes à respecter aux États-Unis et au Canada ?

Dernière modification: 25/07/2023

LA QUESTION :

Si vous êtes un fabricant de machines, vous êtes peut-être perdu devant le grand nombre de normes mentionnées lorsqu’il est question d’exportation vers les États-Unis ou le Canada. La question que vous vous posez est donc la suivante : quelles sont les normes à respecter lors de la conception d’une machine ou d’une ligne de production destinée au marché nord-américain ?

CONSIDERATIONS :

Comme pour l’installation électrique en Europe, il existe en Amérique du Nord une distinction claire entre « l’installation fixe« , également appelée installation dans les locaux, et « l’équipement électrique » d’une machine.

La principale norme pour l’installation électrique des machines en Europe et au niveau international est la norme IEC 60204-1. L’équivalent aux États-Unis est la norme NFPA 79, tandis qu’au Canada, nous devons nous conformer aux exigences de la norme C22.2 N° 301.

En ce qui concerne les normes de produit pour le(s) panneau(x) de commande, aux États-Unis nous avons la norme UL 508A, tandis qu’au Canada il y a la norme C22.2 N°286. En Europe, comme au niveau international, il n’existe pas de norme pour les panneaux de contrôle des machines. Le fabricant du panneau utilisera la norme IEC 60204-1 et se référera également à la norme EN IEC 61439-1 s’il le juge nécessaire. Par exemple, si le panneau de commande est doté d’un système de barres omnibus, il peut consulter les prescriptions des parties 1, 2 et 6 de la norme EN IEC 61439.

Comme vous pouvez le voir sur le dessin, la norme NFPA 70 et le code CE ne s’appliquent pas aux machines, sauf si l’installation est suffisamment grande pour relever de ces normes. En Europe, cette distinction est plus claire et plus facile à établir, car l’installation électrique des machines relève de la directive sur la basse tension et porte donc le marquage CE. En Italie, mais c’est valable dans toute l’Europe, dès lors qu’il y a un marquage CE, les réglementations locales n’interfèrent pas avec la mise sur le marché de la machine. En d’autres termes, c’est le fabricant qui décide ce qui fait partie du marquage CE et, par conséquent, ce qui fait partie d’une installation fixe (relevant de la réglementation locale). Aux États-Unis et au Canada, c’est l’autorité compétente qui décide. C’est la raison pour laquelle, pour les grandes installations, vous devez demander conseil à votre consultant en électricité ou à d’autres sources fiables.

Enfin, comme expliqué dans cet article, en Amérique du Nord, il y a souvent l’obligation de certifier l’installation électrique. Cela peut se faire en suivant les normes de produits mentionnées ci-dessus ou en utilisant la procédure d’ »évaluation sur le terrain ». Pour cette évaluation, d’autres normes peuvent être utilisées, comme la norme SPE 1000 au Canada.

CONCLUSION :

Le dessin présenté sur cette page devrait clarifier les normes à utiliser pour concevoir une installation électrique de machine. Sachez que si votre installation relève des « locaux électriques » ou des « installations fixes » (cette décision est prise par l’autorité compétente), vous devez suivre les prescriptions du NEC aux États-Unis et du code CE au Canada.