Terminologie utilisée dans les normes B11

Dernière modification: 22/07/2023

En Amérique du Nord, la terminologie utilisée pour les mesures de réduction des risques est différente de celle utilisée dans les normes ISO 12100 et, en général, dans la majorité des normes techniques harmonisées avec la directive « Machines » :

 

 

 

 

 

 

 

Language nord-américain Language ISO
[B11.0 : 2023] 3.40 Inherently safe by design:

une mesure de conception qui réduit le risque, qui n’est pas susceptible d’un dysfonctionnement qui augmenterait le risque de dommage pour le personnes.

[ISO 12100 : 2010] 3.20 mesure de prévention intrinsèque:
mesure de prévention qui, en modifiant la conception ou des caractéristiques de fonctionnement de la machine et sans faire appel à des protecteurs ou à des dispositifs de protection, élimine des phénomènes dangereux ou réduit le risque lié à ces phénomènes
.
[B11.0: 2023]3.23 Engineering controls :

Les protections ou dispositifs et les parties du système de contrôle liées à la sécurité (SRP/CS) utilisés pour réduire les risques

[ISO 12100: 2010]3.21 protection – mesure de protection
mesure de prévention faisant appel à des moyens de protection pour préserver les personnes des phénomènes dangereux qui ne peuvent raisonnablement être éliminés, ou des risques qui ne peuvent être suffisamment réduits, par l’application de mesures de prévention intrinsèque
[B11.19: 2019] Administrative controls: 

mesures utilisées pour réduire les risques en informant les individus des risques importants, en communiquant les procédures et en assurant la formation, ou par l’utilisation d’outils et/ou d’équipements de protection individuelle (EPI).

[ISO 12100: 2010] 3.22 informations pour l’utilisation
mesure de prévention qui consiste en des messages (tels que des textes, des mots, des signes, des signaux, des symboles, des diagrammes), utilisés séparément ou associés entre eux pour transmettre des
informations à l’utilisateur

 

La sécurité inhérente à la conception est la première et la plus importante étape de la réduction des risques. L’élimination du danger ou la réduction du risque par la conception offre le degré le plus élevé de réduction du risque, car les mesures de réduction du risque conçues dans la machine sont susceptibles de rester efficaces. L’expérience a montré que même les contrôles techniques bien conçus peuvent échouer, être rendus inefficaces, être mis en échec ou que les informations relatives à leur utilisation peuvent ne pas être suivies.

Les méthodes d’élimination des risques par la conception comprennent, entre autres, les éléments suivants

  • l’élimination des pièces, des conditions et des événements dangereux
  • réduire l’énergie, la force et/ou la vitesse disponibles ou accumulées par des moyens qui ne sont pas susceptibles d’entraîner un dysfonctionnement qui augmenterait le risque de dommage ;
  • modifier, contenir ou rediriger la manière dont l’énergie est libérée (soupape de sécurité) ;
  • réacheminer les processus ou les dangers ;
  • la localisation à l’intérieur d’une section inaccessible, permanente et substantielle de la machine, ou la localisation dans une zone surélevée ou sur un balcon inaccessible (méthode de sauvegarde par localisation sûre) ;
  • la reconception ou l’automatisation des tâches afin d’éliminer l’interaction humaine ou la manipulation directe ;
  • reconfigurer ou modifier les machines ou les équipements ;
  • l’élimination des points de pincement ou d’écrasement par l’augmentation des espaces libres ;
  • une conception ergonomique (par exemple, en abaissant la masse, en évitant les postures inconfortables, etc
  • l’élimination des arêtes vives, des points de cisaillement ou des arêtes décalées.

Les contrôles techniques sont divisés en trois types :

  • Les contrôles d’ingénierie – fonctions de contrôle : Fonctions de sécurité associées aux contrôles techniques (protecteurs ou dispositifs) destinés à réduire les risques. En voici quelques exemples : fonctions d’arrêt ; réinitialisation liée à la sécurité ; suspension des fonctions de sécurité (suspension manuelle, inhibition) ; fonctions de détection variables (commutation du champ de détection, occultation) ; déclenchement d’un dispositif de détection de présence (PSDI).
  • Contrôles techniques – dispositifs (dispositif de sauvegarde) : Un dispositif qui assure la protection contre un ou plusieurs risques en empêchant ou en détectant l’exposition à la zone dangereuse. Exemples : dispositifs de verrouillage ; dispositifs de barrière mobile ; dispositifs de détection de présence ; commandes d’actionnement ; dispositifs d’habilitation ; dispositifs d’arrêt d’urgence.
  • Contrôles techniques – protecteurs : Une barrière qui fournit une protection contre un danger. Exemples : protecteurs fixes ; protecteurs mobiles ; protecteurs verrouillés ; protecteurs réglables ; protecteurs autoréglables ; protecteurs partiels ; protecteurs périmétriques ; protecteurs de pincement ; protecteurs de transmission d’énergie.
    Cette division n’est pas présente dans les normes ISO, même si ces trois concepts sont également utilisés dans les normes de type A, de type B et de type C harmonisées avec la directive sur les machines.

Cette division n’est pas présente dans les normes ISO, même si les trois concepts sont également utilisés dans les normes de type A, de type B et de type C harmonisées avec la directive sur les machines.

Les contrôles administratifs comprennent, entre autres, les éléments suivants

  • les moyens de sensibilisation (barrières, signaux, panneaux et marquages) ;
  • les méthodes de protection administrative ;
  • les procédures et la formation (informations sur l’utilisation, procédures de travail sûres, inspection, formation et contrôle de l’énergie dangereuse) ;
  • les outils (équipement de maintien au travail et outils à main) ;

l’équipement de protection individuelle (EPI).