Dernière modification: 10/07/2023
LA QUESTION :
Souvent, le fabricant a des doutes sur ce qui doit être indiqué dans le manuel d’instructions.
L’un de ces aspects est de savoir s’il est nécessaire d’indiquer la liste des pièces détachées. Quelle est l’obligation du fabricant à cet égard ?
CONSIDÉRATIONS :
L’élaboration de la notice d’instructions des machines est une obligation du fabricant. Le point 1.7.4 de la directive Machines 2006/42/CE traite des obligations à respecter en ce qui concerne la notice d’instructions, avant la mise sur le marché et/ou la mise en service de la machine.
Le RESS 1.7.4.2 détaille le contenu de la notice d’utilisation pour une utilisation sûre de la machine. La lettre t) précise que le manuel d’utilisation doit contenir :
t) les spécifications des pièces de rechange à utiliser, lorsque celles-ci ont une incidence sur la santé et la sécurité des opérateurs ;
Le texte suivant est défini dans la ligne directrice de la directive 2006/42/CE :
« La section 1.7.4.2 (t) fait référence aux informations sur les pièces de rechange. En général, la fourniture de pièces de rechange et la fourniture d’une liste de pièces de rechange ne sont pas couvertes par les dispositions de la directive « Machines » et relèvent donc d’un accord contractuel entre le fabricant et l’utilisateur. Toutefois, lorsque des pièces d’usure doivent être remplacées afin de protéger la santé et la sécurité des utilisateurs, les spécifications des pièces de rechange appropriées doivent être indiquées dans la notice d’instructions.
Ces pièces de rechange sont, par exemple, les suivantes
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Les protecteurs des dispositifs amovibles de transmission mécanique ;
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Les protecteurs souples soumis à l’usure et à la déchirure ;
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Commentaires sur l’article ;
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Les filtres des systèmes d’alimentation en air pur des postes de travail ;
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Les éléments porteurs des machines de levage ;
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Les protecteurs et leurs systèmes de fixation utilisés pour retenir les objets ou parties de machines éjectés ».
CONCLUSION
La liste des pièces détachées est donc obligatoire pour délivrer la certification CE d’une machine s’il s’agit de pièces sujettes à l’usure et susceptibles d’affecter la sécurité.